Priorités de réembauchage

Lors du recrutement de nouveaux salariés, l’employeur doit embaucher en priorité certaines catégories de salariés ou anciens salariés de l’entreprise qui correspondent au profil recherché.

Pour bénéficier de ce droit, certaines modalités et délais doivent le cas échéant être respectés.

Attention : cette priorité de réembauchage ne constitue pas une garantie de réemploi.

Personnes concernées

L’employeur qui souhaite recruter de nouveaux salariés doit accorder une priorité de (ré)embauchage aux anciens collaborateurs suivants, lorsque ceux-ci correspondent au profil recherché (formation, compétences et expérience) :

  • le salarié licencié pour des motifs économiques ;
  • le salarié ayant démissionné à la fin de son congé de maternité ou congé d’accueil en vue de se consacrer entièrement à l’éducation de son enfant ;
  • l’ancien bénéficiaire d’un contrat d’initiation à l’emploi (CIE) redevenu chômeur.
  • Les apprentis, les salariés licenciés pour motif personnel (avec ou sans préavis), les salariés ayant démissionné à l'expiration de leur congé maternité/d'accueil pour une autre raison que celle de s'occuper de leur enfant et les salariés dont le contrat à durée déterminée n'a pas été renouvelé ne peuvent pas bénéficier de cette mesure.

Délais

La demande de priorité de réembauchage doit être effectuée dans un délai d' un an:
  • pour le salarié licencié pour motifs économiques, ce délai d'un an court à partir de la date de départ effectif de l'entreprise ;
  • pour le salarié ayant démissionné suite à son congé maternité/d'accueil, ce délai d'un an court à partir de la date de fin du congé de maternité/d'accueil.

Modalités pratiques

Demande de réembauchage par le salarié

Demande du salarié licencié pour motifs économiques

Le salarié licencié pour motifs économiques peut bénéficier d'une priorité de réembauchage pendant une année à compter de son départ de l'entreprise à condition qu'il informe son ancien employeur de sa volonté de bénéficier de ce droit dans un délai d'un an à compter de son départ. Il doit alors exprimer par écrit (sur papier libre) le souhait d'user de cette priorité.

Demande du salarié ayant démissionné après un congé de maternité/d’accueil

Le salarié souhaitant se consacrer pleinement à l'éducation de son enfant et qui, pour cela, a donné sa démission à l'expiration de son congé de maternité/d'accueil peut bénéficier d'une priorité de réembauchage pendant l'année suivant sa demande de réembauchage.

A cette fin, il doit manifester sa volonté de bénéficier de ce droit dans un délai d'un an à compter de sa démission. Il doit alors exprimer par écrit (courrier recommandé avec accusé de réception) le souhait d'user de cette priorité.

Cette priorité de réembauchage ne doit pas être confondue avec un congé sans solde au terme duquel le salarié réintègre d'office son poste de travail.

Demande du salarié, ancien bénéficiaire d’un contrat d’initiation à l’emploi

L’ancien bénéficiaire d’un contrat d’initiation à l’emploi (CIE) redevenu chômeur est prioritaire à compter de la fin de son contrat et pendant une durée identique au temps passé sous contrat dans l’entreprise et ce sans formalité particulière.

Information par l'employeur de postes vacants

L'employeur est alors obligé d'informer le salarié prioritaire de tout emploi disponible dans sa qualification. La candidature du salarié devra alors être traitée prioritairement.

A défaut, l'employeur peut engager sa responsabilité et peut se voir condamné à verser au salarié des dommages et intérêts.

La priorité de réembauchage n'est cependant pas une garantie de réemploi. Ainsi, il ne peut être garanti au salarié ni d'être réengagé, ni de retrouver exactement le poste de travail qui était le sien avant son départ.

Le salarié est seulement informé des postes disponibles au sein de l'entreprise compatibles avec son profil.

Cependant, l'employeur ne peut embaucher un autre candidat de même qualification en invoquant des capacités ou aptitudes supérieures. En effet, l'employeur peut choisir un autre candidat qu'en cas d'inaptitude absolue du salarié prioritaire et il doit être en mesure de prouver cette inaptitude absolue.
Information du salarié licencié pour motifs économiques

L'employeur doit communiquer par écrit tout poste vacant correspondant au profil du salarié. Il est conseillé d'adresser les offres d'emploi par courrier recommandé avec accusé de réception.

Information du salarié ayant démissionné après un congé de maternité/d’accueil

L'employeur doit communiquer par courrier recommandé avec accusé de réception tout poste vacant correspondant au profil du salarié.

Information du salarié, ancien bénéficiaire d’un contrat d’initiation à l’emploi

L'employeur doit communiquer par écrit tout poste vacant correspondant au profil du salarié. Il est conseillé d'adresser les offres d'emploi par courrier recommandé avec accusé de réception.

Réponse aux offres de postes vacants par le salarié

Le salarié est libre d'accepter ou de refuser l'offre de réembauchage proposée par l'employeur.

En cas d'acceptation, un nouveau contrat de travail doit être conclu.

Réponse du salarié licencié pour motifs économiques

Le salarié doit communiquer par écrit sa décision d'accepter ou de refuser l'offre faite par l'employeur. Il est conseillé d'adresser les réponses aux offres d'emploi par courrier recommandé avec accusé de réception.

Réponse du salarié ayant démissionné après un congé de maternité/d’accueil

Le salarié doit communiquer par courrier recommandé avec accusé de réception sa décision d'accepter ou de refuser l'offre faite par l'employeur.

En cas d'acceptation, l'employeur doit accorder au salarié le bénéfice de tous les avantages qu'il avait au moment de sa démission.

Réponse du salarié, ancien bénéficiaire d’un contrat d’initiation à l’emploi

Le salarié doit communiquer par écrit sa décision d'accepter ou de refuser l'offre faite par l'employeur. Il est conseillé d'adresser les réponses aux offres d'emploi par courrier recommandé avec accusé de réception.

L’intéressé doit alors répondre dans un délai de 8 jours à l'offre faite par l'employeur.

Services en ligne / Formulaires

Priorité de réembauchage après démission suite au congé de maternité / congé d’accueil - modèle

Les informations qui vous concernent recueillies sur ce formulaire font l’objet d’un traitement par l’administration concernée afin de mener à bien votre demande.

Ces informations sont conservées pour la durée nécessaire par l’administration à la réalisation de la finalité du traitement

Les destinataires de vos données sont les administrations compétentes dans le cadre du traitement de votre demande. Veuillez-vous adresser à l’administration concernée par votre demande pour connaître les destinataires des données figurant sur ce formulaire. Conformément au règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et le cas échéant d’effacement des informations vous concernant. Vous disposez également du droit de retirer votre consentement à tout moment.

En outre et excepté le cas où le traitement de vos données présente un caractère obligatoire, vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous y opposer.

Si vous souhaitez exercer ces droits et/ou obtenir communication de vos informations, veuillez-vous adresser à l’administration concernée suivant les coordonnées indiquées dans le formulaire. Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale pour la protection des données ayant son siège à 1 Avenue du Rock'n'Roll, L-4361 Esch-sur-Alzette.

En poursuivant votre démarche, vous acceptez que vos données personnelles soient traitées dans le cadre de votre demande.

Priorité de réembauchage après un congé de maternité

Les informations qui vous concernent recueillies sur ce formulaire font l’objet d’un traitement par l’administration concernée afin de mener à bien votre demande.

Ces informations sont conservées pour la durée nécessaire par l’administration à la réalisation de la finalité du traitement

Les destinataires de vos données sont les administrations compétentes dans le cadre du traitement de votre demande. Veuillez-vous adresser à l’administration concernée par votre demande pour connaître les destinataires des données figurant sur ce formulaire. Conformément au règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et le cas échéant d’effacement des informations vous concernant. Vous disposez également du droit de retirer votre consentement à tout moment.

En outre et excepté le cas où le traitement de vos données présente un caractère obligatoire, vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous y opposer.

Si vous souhaitez exercer ces droits et/ou obtenir communication de vos informations, veuillez-vous adresser à l’administration concernée suivant les coordonnées indiquées dans le formulaire. Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale pour la protection des données ayant son siège à 1 Avenue du Rock'n'Roll, L-4361 Esch-sur-Alzette.

En poursuivant votre démarche, vous acceptez que vos données personnelles soient traitées dans le cadre de votre demande.

Mutterschaftsurlaub : vorrangige Wiedereinstellung

Ihre in diesem Formular erfassten personenbezogenen Informationen werden von der zuständigen Verwaltungsbehörde verarbeitet, um Ihren Antrag erfolgreich abzuschließen.

Diese Informationen werden von der Behörde für den zur Verarbeitung erforderlichen Zeitraum gespeichert.

Die Empfänger Ihrer Daten sind die im Rahmen Ihres Antrags zuständigen Verwaltungsbehörden. Um die Empfänger der in diesem Formular erfassten Daten zu erfahren, wenden Sie sich bitte an die für Ihren Antrag zuständige Behörde.

Gemäß der Verordnung (EU) 2016/679 zum Schutz natürlicher Personen bei der Verarbeitung personenbezogener Daten und zum freien Datenverkehr haben Sie das Recht auf Zugang, Berichtigung und gegebenenfalls Löschung Ihrer personenbezogenen Informationen. Sie haben zudem das Recht, Ihre erteilte Einwilligung jederzeit zu widerrufen.

Weiterhin können Sie, außer in Fällen, in denen die Verarbeitung Ihrer Daten verpflichtend ist, Widerspruch einlegen, wenn dieser rechtmäßig begründet ist.

Wenn Sie diese Rechte ausüben und/oder Einsicht in Ihre Informationen nehmen möchten, können Sie sich unter den im Formular angegebenen Kontaktdaten an die zuständige Verwaltungsbehörde wenden. Sie haben außerdem die Möglichkeit, bei der Nationalen Kommission für den Datenschutz Beschwerde einzulegen (Commission nationale pour la protection des données, 1, Avenue du Rock'n'Roll, L-4361 Esch-sur-Alzette).

Wenn Sie Ihren Vorgang fortsetzen, akzeptieren Sie damit, dass Ihre personenbezogenen Daten im Rahmen Ihres Antrags verarbeitet werden.

Priorité de réembauchage après un congé de maternité

Les informations qui vous concernent recueillies sur ce formulaire font l’objet d’un traitement par l’administration concernée afin de mener à bien votre demande.

Ces informations sont conservées pour la durée nécessaire par l’administration à la réalisation de la finalité du traitement

Les destinataires de vos données sont les administrations compétentes dans le cadre du traitement de votre demande. Veuillez-vous adresser à l’administration concernée par votre demande pour connaître les destinataires des données figurant sur ce formulaire. Conformément au règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et le cas échéant d’effacement des informations vous concernant. Vous disposez également du droit de retirer votre consentement à tout moment.

En outre et excepté le cas où le traitement de vos données présente un caractère obligatoire, vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous y opposer.

Si vous souhaitez exercer ces droits et/ou obtenir communication de vos informations, veuillez-vous adresser à l’administration concernée suivant les coordonnées indiquées dans le formulaire. Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale pour la protection des données ayant son siège à 1 Avenue du Rock'n'Roll, L-4361 Esch-sur-Alzette.

En poursuivant votre démarche, vous acceptez que vos données personnelles soient traitées dans le cadre de votre demande.

Mutterschaftsurlaub : vorrangige Wiedereinstellung

Ihre in diesem Formular erfassten personenbezogenen Informationen werden von der zuständigen Verwaltungsbehörde verarbeitet, um Ihren Antrag erfolgreich abzuschließen.

Diese Informationen werden von der Behörde für den zur Verarbeitung erforderlichen Zeitraum gespeichert.

Die Empfänger Ihrer Daten sind die im Rahmen Ihres Antrags zuständigen Verwaltungsbehörden. Um die Empfänger der in diesem Formular erfassten Daten zu erfahren, wenden Sie sich bitte an die für Ihren Antrag zuständige Behörde.

Gemäß der Verordnung (EU) 2016/679 zum Schutz natürlicher Personen bei der Verarbeitung personenbezogener Daten und zum freien Datenverkehr haben Sie das Recht auf Zugang, Berichtigung und gegebenenfalls Löschung Ihrer personenbezogenen Informationen. Sie haben zudem das Recht, Ihre erteilte Einwilligung jederzeit zu widerrufen.

Weiterhin können Sie, außer in Fällen, in denen die Verarbeitung Ihrer Daten verpflichtend ist, Widerspruch einlegen, wenn dieser rechtmäßig begründet ist.

Wenn Sie diese Rechte ausüben und/oder Einsicht in Ihre Informationen nehmen möchten, können Sie sich unter den im Formular angegebenen Kontaktdaten an die zuständige Verwaltungsbehörde wenden. Sie haben außerdem die Möglichkeit, bei der Nationalen Kommission für den Datenschutz Beschwerde einzulegen (Commission nationale pour la protection des données, 1, Avenue du Rock'n'Roll, L-4361 Esch-sur-Alzette).

Wenn Sie Ihren Vorgang fortsetzen, akzeptieren Sie damit, dass Ihre personenbezogenen Daten im Rahmen Ihres Antrags verarbeitet werden.

Priorité de réembauchage suite à un licenciement économique modèle

Les informations qui vous concernent recueillies sur ce formulaire font l’objet d’un traitement par l’administration concernée afin de mener à bien votre demande.

Ces informations sont conservées pour la durée nécessaire par l’administration à la réalisation de la finalité du traitement

Les destinataires de vos données sont les administrations compétentes dans le cadre du traitement de votre demande. Veuillez-vous adresser à l’administration concernée par votre demande pour connaître les destinataires des données figurant sur ce formulaire. Conformément au règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et le cas échéant d’effacement des informations vous concernant. Vous disposez également du droit de retirer votre consentement à tout moment.

En outre et excepté le cas où le traitement de vos données présente un caractère obligatoire, vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous y opposer.

Si vous souhaitez exercer ces droits et/ou obtenir communication de vos informations, veuillez-vous adresser à l’administration concernée suivant les coordonnées indiquées dans le formulaire. Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale pour la protection des données ayant son siège à 1 Avenue du Rock'n'Roll, L-4361 Esch-sur-Alzette.

En poursuivant votre démarche, vous acceptez que vos données personnelles soient traitées dans le cadre de votre demande.

Priorité de réembauchage suite à un licenciement économique

Les informations qui vous concernent recueillies sur ce formulaire font l’objet d’un traitement par l’administration concernée afin de mener à bien votre demande.

Ces informations sont conservées pour la durée nécessaire par l’administration à la réalisation de la finalité du traitement

Les destinataires de vos données sont les administrations compétentes dans le cadre du traitement de votre demande. Veuillez-vous adresser à l’administration concernée par votre demande pour connaître les destinataires des données figurant sur ce formulaire. Conformément au règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et le cas échéant d’effacement des informations vous concernant. Vous disposez également du droit de retirer votre consentement à tout moment.

En outre et excepté le cas où le traitement de vos données présente un caractère obligatoire, vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous y opposer.

Si vous souhaitez exercer ces droits et/ou obtenir communication de vos informations, veuillez-vous adresser à l’administration concernée suivant les coordonnées indiquées dans le formulaire. Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale pour la protection des données ayant son siège à 1 Avenue du Rock'n'Roll, L-4361 Esch-sur-Alzette.

En poursuivant votre démarche, vous acceptez que vos données personnelles soient traitées dans le cadre de votre demande.

Kündigung aus wirtschaftlichen Gründen: vorrangige Wiedereinstellung

Ihre in diesem Formular erfassten personenbezogenen Informationen werden von der zuständigen Verwaltungsbehörde verarbeitet, um Ihren Antrag erfolgreich abzuschließen.

Diese Informationen werden von der Behörde für den zur Verarbeitung erforderlichen Zeitraum gespeichert.

Die Empfänger Ihrer Daten sind die im Rahmen Ihres Antrags zuständigen Verwaltungsbehörden. Um die Empfänger der in diesem Formular erfassten Daten zu erfahren, wenden Sie sich bitte an die für Ihren Antrag zuständige Behörde.

Gemäß der Verordnung (EU) 2016/679 zum Schutz natürlicher Personen bei der Verarbeitung personenbezogener Daten und zum freien Datenverkehr haben Sie das Recht auf Zugang, Berichtigung und gegebenenfalls Löschung Ihrer personenbezogenen Informationen. Sie haben zudem das Recht, Ihre erteilte Einwilligung jederzeit zu widerrufen.

Weiterhin können Sie, außer in Fällen, in denen die Verarbeitung Ihrer Daten verpflichtend ist, Widerspruch einlegen, wenn dieser rechtmäßig begründet ist.

Wenn Sie diese Rechte ausüben und/oder Einsicht in Ihre Informationen nehmen möchten, können Sie sich unter den im Formular angegebenen Kontaktdaten an die zuständige Verwaltungsbehörde wenden. Sie haben außerdem die Möglichkeit, bei der Nationalen Kommission für den Datenschutz Beschwerde einzulegen (Commission nationale pour la protection des données, 1, Avenue du Rock'n'Roll, L-4361 Esch-sur-Alzette).

Wenn Sie Ihren Vorgang fortsetzen, akzeptieren Sie damit, dass Ihre personenbezogenen Daten im Rahmen Ihres Antrags verarbeitet werden.

Organismes de contact

Double click pour activer la carte
Dernière modification le