Grande entreprise
Information pratique
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Les opérations exceptionnelles sont les opérations non récurrentes qui ne font pas partie de l’activité habituelle de l’entreprise. La différence entre les charges et les produits exceptionnels dégage un bénéfice (ou perte) exceptionnel qui, cumulé avec le bénéfice (ou perte) d’exploitation, donne le résultat global de l’entreprise.
Les produits exceptionnels regroupent tant les plus-values de cession que les autres revenus à caractère non récurrent (indemnités, subventions, abandons de créances, etc.).
Il y a lieu de distinguer les subventions d’exploitation et les subventions d’équipement.
Les subventions d’exploitation sont des aides financières allouées par les pouvoirs publics afin de compenser certaines charges d'exploitation ou l’insuffisance de certains produits d’exploitation. Les subventions d’exploitation ne connaissent pas de traitement de faveur, elles sont imposables dès lors que la créance sur les pouvoirs publics est née.
Les subventions d’équipement sont des aides financières versées par les pouvoirs publics en vue du financement d’immobilisations. Les subventions d’équipement viennent en déduction du coût d’acquisition de l’immobilisation payé par l’entreprise. Les subventions d’équipement ne sont pas soumises immédiatement à l’impôt, elles n’y seront soumises qu’indirectement en cas de cession du bien concerné et en cas de réalisation d’une plus-value. À noter que si l'actif immobilisé est amortissable, la subvention diminue d’autant la base d’amortissement ; les annuités d’amortissement déductibles étant dès lors plus réduites.
Il arrive que l’entreprise cède tout ou partie de son actif immobilisé et réalise ainsi une importante plus-value. Une telle plus-value est imposable à moins qu’elle ne soit immunisée sous certaines conditions :
Dans ce cas, la plus-value sera temporairement immunisée. Elle est déduite du coût d’achat du bien, de sorte qu’en cas de cession ultérieure du bien de remplacement, la plus-value transférée sera soumise à l’impôt. À noter qu’en cas de remplacement par un bien amortissable, la plus-value immunisée vient en déduction du coût d’achat du bien en question, ce qui diminue d’autant les annuités d’amortissement.
Exemple : un terrain est vendu avec une plus-value de 1.000. L’entreprise réinvestit cette plus-value dans un immeuble acheté 5.000. Le taux d’amortissement est de 4 %. Le coût d’achat fiscal de l’immeuble sera de 4.000 et l’amortissement annuel sera de 160 au lieu de 200.
Les charges exceptionnelles sont en principe déductibles. Il faut et il suffit pour ce faire qu’elles soient en relation avec l’activité commerciale de l’entreprise (Exemple : destruction de l’immeuble d’exploitation).
Cas particulier des abandons de créance : l’abandon de créances est une remise de dettes consentie par le créancier à son débiteur. Il s’agit en principe d’une opération à caractère exceptionnel parce que la logique des affaires s’accommode mal de tels renoncements. Il faut distinguer :