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Découvrez nos nouvelles fiches navigation

Le service de la navigation délivre des autorisations pour :

  • l’occupation ou l’utilisation du domaine public fluvial ;
  • l’identification de menues embarcations ;
  • l’éclusage prioritaire ;
  • l’utilisation prioritaire des infrastructures d’accostage.

Les demandes devront être adressées en un ou plusieurs exemplaires, accompagnées des pièces justificatives et de la preuve de paiement de la taxe par courrier ordinaire ou e-mail.

Consultez notre site pour en savoir plus sur la procédure à suivre pour chacune de ces autorisations.  

 

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